Infos éditeurs
Le site grandole mobilités est édité par la société Grand Dole Mobilités, exploitante du réseau grandole mobilités de Dole pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole (CAGD).
Grand Dole Mobilités, SAS au capital de 300 000€, est immatriculée au RCS de Lons-le-Saunier, sous le numéro 513 482 992. Le siège social est Rue des Chaucheux 39100 Foucherans dont le numéro de téléphone est le 03 84 72 98 36 et l’adresse e-mail info@grandole-mobilites.fr. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39513482992.
Directeur de publication
Directeur de la publication : Jérôme Deseure, Directeur de Grand Dole Mobilités
Crédits photos : Grand Dole Mobilités | Collection Freepik | Collection Drobodean | Collection Master1305
Hébergement : SOPRA STERIA GROUP - société anonyme, dont le siège est sis ZAE les Glaisins Annecy-le-Vieux 74940 Annecy, enregistrée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés d’Annecy sous le numéro 326 820 065.
Téléphone : 04 50 33 30 300
Siren : 344 148 515
APE : 4939 A
Objet du site
Ce site propose l'accès aux données du réseau de grandole mobilités. Le présent site constitue une œuvre dont Grand Dole Mobilités est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par Grand Dole Mobilités. Les dessins, images sont la propriété de Grand Dole Mobilités ou de tiers ayant autorisé Grand Dole Mobilités à les utiliser.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans en avoir obtenu l'autorisation préalable de la société Grand Dole Mobilités, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Développement et maintenance
Site développé par le groupe Keolis
Liens hypertextes
La mise en place d'un lien hypertexte vers ce site internet nécessite une autorisation préalable écrite de Grand Dole Mobilités. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le coordinateur au 03 84 72 98 36.
L’autorisation exclut toute utilisation du logo du réseau et usage à des fins commerciales ou publicitaires.
Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français.
Accès au site
Grand Dole Mobilités se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.
Droit d'auteur - Copyright - réutilisation des contenus
La reproduction sur support électronique :
A l’exception du logo et de l'iconographie, la reproduction de tout ou partie du contenu de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve :
- de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention suivante : "©grandole mobilités - droits réservés".
- toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
- cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
La reproduction sur support papier :
A l’exception du logo et de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation explicite du site comme source
- mentionner "© grandole mobilités - droits réservés"
- les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Cookies et statistiques
Afin de faciliter votre navigation, Grand Dole Mobilités utilise des cookies dans votre ordinateur.
Les cookies stockent des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.).
Nous pourrons lire ces informations lors de vos prochaines visites. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 40 jours. Ce cookie ne nous permet pas de vous identifier.
Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :
- Pour Mozilla firefox :
Choisissez le menu "outil " puis "Options" - Cliquez sur l'icône "vie privée"
Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent
- Pour Microsoft Internet Explorer :
Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality") et sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.
- Pour Opéra :
Choisissez le menu :"Préférences" Vie Privée
Responsabilités et garanties pour l'utilisation du site
Grand Dole Mobilités ne garantit pas que le site sera exempt d'anomalies, d'erreurs ou de bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le site fonctionnera sans interruption ou pannes, ni encore qu'il est compatible avec un matériel ou une configuration particulière autre que celle expressément validée par Keolis Dole.
Grand Dole Mobilités ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de dysfonctionnements imputables à des logiciels de tiers que ceux-ci soient ou non incorporés dans le site ou mise en œuvre à partir de celui-ci.
En aucun cas Grand Dole Mobilités ne sera responsable de tout type de dommage prévisible ou imprévisible (incluant la perte de profits ou d'opportunité …) découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser le site. Enfin, Keolis Dole ne pouvant contrôler l'ensemble des sites sur lesquels elle renvoie par l'intermédiaire de liens hypertextes, qui n'existent que pour faciliter les recherches de l'utilisateur, n'est aucun cas responsable de leur contenu.
L'internaute reconnaît connaître les caractéristiques et les limites de l'Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.
En aucun cas, Grand Dole Mobilités ou tout tiers mentionné sur ce site, ne pourront être tenus pour responsables des dommages, qu'elle qu'en soit la nature, imputables à l'utilisation, à l'impossibilité d'utiliser ou aux résultats de l'utilisation de ce site ou de sites reliés à ce site, ou imputables à des documents contenus dans ce site.
Engagement de confidentialité de Grand Dole Mobilités
Soucieux de préserver la vie privée, Grand Dole Mobilités met tout en œuvre pour protéger la confidentialité de vos informations personnelles. Les présentes dispositions vous informent sur la manière dont Keolis Dole traite vos informations personnelles. Le présent engagement de confidentialité Grand Dole Mobilités vis-à-vis de sa clientèle peut être modifié à tout moment.
Nous vous invitons à le consulter régulièrement pour être tenu informé de ses évolutions éventuelles.
Motifs de la collecte de vos informations personnelles
Grand Dole Mobilités collecte et exploite vos informations personnelles dans le but de vous dispenser un service de qualité. Vos informations personnelles nous permettront si vous le souhaitez :
- de répondre à une question que vous aurez posée,
- d’enregistrer votre inscription au service d’alerte par SMS
- de vous faire participer à un jeu,
- de vous adresser les lots ou cadeaux que vous aurez gagnés.
- occasionnellement, nous nous servirons de vos informations personnelles pour vous inviter à participer à des enquêtes destinées à mesurer la satisfaction de notre clientèle et à améliorer notre offre de service. Keolis Monts Jura s'engage à ne pas divulguer les informations vous concernant.
Modalités de protection de vos informations personnelles
Grand Dole Mobilités assure la sécurité des données transmises par vos soins. Nous vous conseillons vivement d'user de toutes les précautions nécessaires à la protection de vos données personnelles lorsque vous êtes sur Internet.
Accès à vos informations personnelles
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne physique peut obtenir communication des informations nominatives la concernant, et, le cas échéant, exercer son droit de rectification.
Ce droit d'accès s'exerce en vous adressant par courrier électronique à l'adresse mail suivante : donneespersonnelles.kfc@keolis.com
Divulgation de vos informations personnelles
Grand Dole Mobilités s'engage à ne pas divulguer les informations vous concernant.
Nous ne vendons, louons ou communiquons à aucun tiers les données personnelles fournies par les personnes qui visitent cette application.